Mentions Légales

Monsieur Jean-Michel de BOUTSELIS, Président de la Société L’Arbre, est propriétaire de la marque « L’Académie du Conseil »® déposée à l’INPI sous le N° 12 3932206 dans toutes les classes de produits et services 35, 38 et 41, ainsi que du nom de domaine : « academieduconseil » enregistré auprès de l’hébergeur du site.

La Société L’ARBRE, SAS au capital de 10 000 €uros, a son siège social à Lacanau (33680) Place des Fleurs – Cidex 51, est enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés du Greffe du Tribunal de commerce de Bordeaux, sous le n° SIRET 514 439 777 00038, code APE 8559 A (Formation continue Adultes) exploite les marques déposées « France-Coaching.com » ® et « L’Académie du Conseil » ®, et est Organisme de Formation au sens des articles L6351 et suivants du code du Travail, déclaré auprès de la Préfecture de la Région Aquitaine sous le numéro 72 33 08763 33 sous le contrôle de la Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l’Emploi. (DIRECCTE).

La SAS L’Arbre est assurée en Responsabilité Civile Professionnelle sous le contrat N° RCP HA 0226399 auprès des Assurances Hiscox situées à Bordeaux (33100) 12, Quai des Queyries.

Le règlement intérieur de l’organisme de formation de la SAS L’Arbre est consultable par tous les participants aux formations, qui sont réputés en avoir pris connaissance, en cliquant ICI

Directeur de la Publication : Jean-Michel de BOUTSELIS

Informations relatives à l’hébergeur :
OVH SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

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